Informations générales
Dénomination
T.C. MODEL'S
Siren
424093938
Siret du siège social
42409393800027
Statut RCS / Greffe TC
Vesoul (7001)
Date d'immatriculation RCS
10/04/2001
Capital social
7 622 Euros
Numéro de TVA
FR47424093938
Activité principal du siège
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
Indisponible
Date de création
01/07/1999
Date de fermeture
15/03/2010
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
42409393800027
Clef NIC
00027
Activité principale (établissement)
Fabrication de jeux et jouets
Tranche d’effectif salarié
Indisponible
Date de création
01/11/2000
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
15 RUE DU GEN PREVOST
70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
Liste des représentants (1)
CLOUARD Jacques
Qualité : Gérant
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 01/01/2009
Domiciliation :
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE - FRANCE
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 01/01/2009
Domiciliation :
70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE - FRANCE
Observations (2)
01/01/2009
Numéro de gestion : 2001B40031
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Numéro de gestion : 2001B40031
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Liste des établissements (2)
2 RUE DES VERGERS
67390 ARTOLSHEIM
67390 ARTOLSHEIM
15 RUE DU GEN PREVOST
70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE