Informations générales
Dénomination
FREDERIC BRUNEL
Siren
423574748
Siret du siège social
42357474800038
Statut RCS / Greffe TC
Chalon-sur-Saône (7102)
Date d'immatriculation RCS
30/12/2005
Capital social
Indisponible
Numéro de TVA
FR06423574748
Activité principal du siège
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
Indisponible
Date de création
01/07/1999
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
42357474800038
Clef NIC
00038
Activité principale (établissement)
Services d'aménagement paysager
Tranche d’effectif salarié
Indisponible
Date de création
05/12/2012
Date de dernière mise à jour
30/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
14 ROUTE DE MARMAGNE
71670 LE BREUIL
71670 LE BREUIL
Observations (1)
01/01/2009
Numéro de gestion : 2006A70001
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Liste des établissements (3)
32 RUE DE MESVRES
71190 ETANG-SUR-ARROUX
71190 ETANG-SUR-ARROUX
12 ROUTE DE MARMAGNE
71670 LE BREUIL
71670 LE BREUIL
14 ROUTE DE MARMAGNE
71670 LE BREUIL
71670 LE BREUIL