Informations générales
Dénomination
HERVE DEBROSSE
Siren
413673906
Siret du siège social
41367390600017
Statut RCS / Greffe TC
Saint-Étienne (4202)
Date d'immatriculation RCS
15/09/1997
Capital social
Indisponible
Numéro de TVA
FR44413673906
Activité principal du siège
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
Indisponible
Date de création
01/08/1997
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
41367390600017
Clef NIC
00017
Activité principale (établissement)
Activités de soutien aux cultures
Tranche d’effectif salarié
Indisponible
Date de création
01/08/1997
Date de dernière mise à jour
30/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
8 AVENUE DE LA GARE
42890 SAIL-SOUS-COUZAN
42890 SAIL-SOUS-COUZAN
Observations (2)
01/01/2009
Numéro de gestion : 1997A50184
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Numéro de gestion : 1997A50184
Observations concernant l'établissement situé la Gare 42890 Sail-sous-Couzan : Observation depuis le 15/09/1997 : --- DONATION --- Montant de l'acquisition : 1.030.000,00 FRF --- Election de domicile pour les oppositions : ETUDE DE ME HUBERT CHEVALLARD NOTAIRE 42990 SAINT GEORGES EN COUZAN PROPRIETAIRE INDIVIS AVEC MR DEBROSSE REMI - NE LE 28.06.70 A MONTBRISON - EXPLOITATION EN COMMUN AVEC MR DEBROSSE REMI *** Ancien(s) propriétaire(s) : DEBROSSE LUCIEN - Réf. immatriculation : A337850366 - radiation le 12/09/1997 *** Journal d'annonces légales : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE PAGES FOREZIENNES en date du 15/08/1997 *** Précédent Exploitant : DEBROSSE LUCIEN - RCS : A337850366
Observations concernant l'établissement situé la Gare 42890 Sail-sous-Couzan : Observation depuis le 15/09/1997 : --- DONATION --- Montant de l'acquisition : 1.030.000,00 FRF --- Election de domicile pour les oppositions : ETUDE DE ME HUBERT CHEVALLARD NOTAIRE 42990 SAINT GEORGES EN COUZAN PROPRIETAIRE INDIVIS AVEC MR DEBROSSE REMI - NE LE 28.06.70 A MONTBRISON - EXPLOITATION EN COMMUN AVEC MR DEBROSSE REMI *** Ancien(s) propriétaire(s) : DEBROSSE LUCIEN - Réf. immatriculation : A337850366 - radiation le 12/09/1997 *** Journal d'annonces légales : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE PAGES FOREZIENNES en date du 15/08/1997 *** Précédent Exploitant : DEBROSSE LUCIEN - RCS : A337850366
Liste des établissements (1)
8 AVENUE DE LA GARE
42890 SAIL-SOUS-COUZAN
42890 SAIL-SOUS-COUZAN