Informations générales
Dénomination
HERVE GROSJEAN
Siren
410410088
Siret du siège social
41041008800026
Statut RCS / Greffe TC
Vesoul (7001)
Date d'immatriculation RCS
15/01/1997
Capital social
Indisponible
Numéro de TVA
FR61410410088
Activité principal du siège
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
Indisponible
Date de création
06/01/1997
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
41041008800026
Clef NIC
00026
Activité principale (établissement)
Production d'électricité
Tranche d’effectif salarié
Indisponible
Date de création
28/03/2023
Date de dernière mise à jour
30/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
6 RUE DE LA CORVEE
70800 JASNEY
70800 JASNEY
Observations (1)
01/01/2009
Numéro de gestion : 1997A40002
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Liste des établissements (2)
ROUTE DE MELINCOURT
70800 JASNEY
70800 JASNEY
6 RUE DE LA CORVEE
70800 JASNEY
70800 JASNEY