Informations générales
Dénomination
GREGORY CLEMENT
Siren
409739513
Siret du siège social
40973951300037
Statut RCS / Greffe TC
Epinal (8801)
Date d'immatriculation RCS
16/03/2000
Capital social
Indisponible
Numéro de TVA
FR19409739513
Activité principal du siège
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
Indisponible
Date de création
02/10/1996
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
40973951300037
Clef NIC
00037
Activité principale (établissement)
Activités photographiques
Tranche d’effectif salarié
Indisponible
Date de création
01/01/2003
Date de dernière mise à jour
30/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
19 RUE DU MOULIN
88630 MONCEL-SUR-VAIR
88630 MONCEL-SUR-VAIR
Observations (3)
30/08/2007
Numéro de gestion : 2000A40033
DECLARATION D'INSAISISSABILITE EN VERTU D'UN ACTE DE ME SIMONIN NOTAIRE A NEUFCHATEAU NOTAIRE A NEUFCHATEAU EN DATE DU EN APPLICATION DE L'ARTICLE L526 2 ALINEA 2 DU CODE DE COMMERCE MR CLEMENT GREGORY DECLARE INSAISISSABLE L'IMMEUBLE QUI CONSTITUE SA RESIDENCE PRINCIPALE SIS A L'ADRESSE CADASTREE SECTION AC NUMERO 24 LIEUDIT 19 RUE DU MOULIN POUR UNE SUPERFICIE DE TROIS ARES (00ha 03 a 00 ca) - SECTION AC NUMERO 25 LIEUDIT HAPPONCOURT POUR UNE SUPERFICIE DE TREIZE ARES CINQ CENTIARES (OO ha 13 a 05 ca).
DECLARATION D'INSAISISSABILITE EN VERTU D'UN ACTE DE ME SIMONIN NOTAIRE A NEUFCHATEAU NOTAIRE A NEUFCHATEAU EN DATE DU EN APPLICATION DE L'ARTICLE L526 2 ALINEA 2 DU CODE DE COMMERCE MR CLEMENT GREGORY DECLARE INSAISISSABLE L'IMMEUBLE QUI CONSTITUE SA RESIDENCE PRINCIPALE SIS A L'ADRESSE CADASTREE SECTION AC NUMERO 24 LIEUDIT 19 RUE DU MOULIN POUR UNE SUPERFICIE DE TROIS ARES (00ha 03 a 00 ca) - SECTION AC NUMERO 25 LIEUDIT HAPPONCOURT POUR UNE SUPERFICIE DE TREIZE ARES CINQ CENTIARES (OO ha 13 a 05 ca).
26/05/2005
Numéro de gestion : 2000A40033
Ouverture d un établissement Date d'effet : 15/03/2005
Ouverture d un établissement Date d'effet : 15/03/2005
01/01/2009
Numéro de gestion : 2000A40033
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Liste des établissements (5)
3 RUE DU CHEMIN BLANC
54000 NANCY
54000 NANCY
4 RUE DU MOULIN
88630 MONCEL-SUR-VAIR
88630 MONCEL-SUR-VAIR
19 RUE DU MOULIN
88630 MONCEL-SUR-VAIR
88630 MONCEL-SUR-VAIR
44 GRANDE RUE
88630 COUSSEY
88630 COUSSEY
865 RUE BOKANOWSKI
54200 TOUL
54200 TOUL