Informations générales
Dénomination
SCEA DU SAPIN
Siren
408275790
Siret du siège social
40827579000017
Statut RCS / Greffe TC
Dijon (2104)
Date d'immatriculation RCS
06/12/2001
Capital social
190 528 Euros
Numéro de TVA
FR40408275790
Activité principal du siège
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
3 à 5 salariés
Date de création
05/11/1987
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
40827579000017
Clef NIC
00017
Activité principale (établissement)
Culture et élevage associés
Tranche d’effectif salarié
3 à 5 salariés
Date de création
05/11/1987
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
21230 CUSSY-LE-CHATEL
Liste des représentants (2)
DEBARD Remi Louis Raoul
Qualité : Gérant
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 01/01/2009
Domiciliation :
21230 ARNAY LE DUC - FRANCE
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 01/01/2009
Domiciliation :
21230 ARNAY LE DUC - FRANCE
PACAUT Patrick
Qualité : Gérant
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 01/01/2009
Domiciliation :
21230 JOUEY - FRANCE
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 01/01/2009
Domiciliation :
21230 JOUEY - FRANCE
Observations (1)
01/01/2009
Numéro de gestion : 2001D80128
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Liste des établissements (1)
21230 CUSSY-LE-CHATEL