Informations générales
Dénomination
MO B A T
Siren
405141201
Siret du siège social
40514120100013
Statut RCS / Greffe TC
Bourg-en-Bresse (0101)
Date d'immatriculation RCS
15/05/1996
Capital social
7 622 Euros
Numéro de TVA
FR35405141201
Activité principal du siège
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
Etablissement non employeur
Date de création
01/04/1996
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
40514120100013
Clef NIC
00013
Activité principale (établissement)
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Tranche d’effectif salarié
Etablissement non employeur
Date de création
01/04/1996
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
LE VILLAGE
01110 PLATEAU D'HAUTEVILLE
01110 PLATEAU D'HAUTEVILLE
Liste des représentants (1)
MORGNIEU Marc, Jean
Qualité : Gérant
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 01/01/2009
Domiciliation :
01110 - FRANCE
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 01/01/2009
Domiciliation :
01110 - FRANCE
Observations (2)
01/01/2009
Numéro de gestion : 1996B40047
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Numéro de gestion : 1996B40047
POUR UNE DUREE DE UNE ANNEE RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUTION LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
POUR UNE DUREE DE UNE ANNEE RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUTION LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Liste des établissements (1)
LE VILLAGE
01110 PLATEAU D'HAUTEVILLE
01110 PLATEAU D'HAUTEVILLE