Informations générales
Dénomination
FRANCIS MARCHAND
Siren
404966202
Siret du siège social
40496620200024
Statut RCS / Greffe TC
Belfort (9001)
Date d'immatriculation RCS
13/05/1996
Capital social
Indisponible
Numéro de TVA
FR02404966202
Activité principal du siège
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
Indisponible
Date de création
18/04/1996
Date de fermeture
04/08/2009
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
40496620200024
Clef NIC
00024
Activité principale (établissement)
Agencement de lieux de vente
Tranche d’effectif salarié
Indisponible
Date de création
02/05/1999
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
8 RTE DE VEZELOIS
90340 CHEVREMONT
90340 CHEVREMONT
Observations (1)
01/01/2009
Numéro de gestion : 1996A40077
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Liste des établissements (1)
8 RTE DE VEZELOIS
90340 CHEVREMONT
90340 CHEVREMONT