Informations générales
Dénomination
OLIVIER ARCELUS
Siren
403902646
Siret du siège social
40390264600013
Statut RCS / Greffe TC
Chalon-sur-Saône (7102)
Date d'immatriculation RCS
29/12/2005
Capital social
Indisponible
Numéro de TVA
FR52403902646
Activité principal du siège
Indisponible
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
Indisponible
Date de création
01/10/1995
Date de fermeture
31/10/2007
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
40390264600013
Clef NIC
00013
Activité principale (établissement)
Indisponible
Tranche d’effectif salarié
Indisponible
Date de création
01/10/1995
Date de dernière mise à jour
30/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
LIEU DIT LA RIVIERE
71990 SAINT-PRIX
71990 SAINT-PRIX
Observations (2)
01/01/2009
Numéro de gestion : 2005A70173
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Numéro de gestion : 2005A70173
CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE : - NUMERO SIRET : 403 902 646 00021 - CODE A P E : 552E
CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE : - NUMERO SIRET : 403 902 646 00021 - CODE A P E : 552E
Liste des établissements (2)
LIEU DIT LA RIVIERE
71990 SAINT-PRIX
71990 SAINT-PRIX
LA RIVIERE
71990 SAINT-PRIX
71990 SAINT-PRIX