Informations générales
Dénomination
J.M.FROTEY
Siren
400360699
Siret du siège social
40036069900047
Statut RCS / Greffe TC
Vesoul (7001)
Date d'immatriculation RCS
23/03/1995
Capital social
15 244 Euros
Numéro de TVA
FR76400360699
Activité principal du siège
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
6 à 9 salariés
Date de création
20/02/1995
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
40036069900047
Clef NIC
00047
Activité principale (établissement)
Horlogerie
Tranche d’effectif salarié
6 à 9 salariés
Date de création
01/01/1999
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
ZI LES GIRANAUX
ROND POINT DU 1ER MAI
70100 ARC-LES-GRAY
ROND POINT DU 1ER MAI
70100 ARC-LES-GRAY
Liste des représentants (1)
FROTEY Mathieu, Lucien, Michel
Qualité : Gérant
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 19/09/2019
Domiciliation :
70100 Champvans - FRANCE
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 19/09/2019
Domiciliation :
70100 Champvans - FRANCE
Observations (8)
23/03/1995
Numéro de gestion : 1995B00027
OUVERTURE D'UN ETS COMPLEMENTAIRE RECU EN LOCATION GERANCE DE MONSIEUR ANGELOT FRANCIS A LEFFOND 70600 CHAMPLITTE A COMPTER DU 20.02.95
OUVERTURE D'UN ETS COMPLEMENTAIRE RECU EN LOCATION GERANCE DE MONSIEUR ANGELOT FRANCIS A LEFFOND 70600 CHAMPLITTE A COMPTER DU 20.02.95
30/08/1996
Numéro de gestion : 1995B00027
SUPPRESSION DE L'ETS DE 70600 LEFFOND, FIN DE LOCATION GERANCE DUDIT FONDS A MONSIEUR ANGELOT FRANCIS A COMPTER DU 03 AOUT 1996
SUPPRESSION DE L'ETS DE 70600 LEFFOND, FIN DE LOCATION GERANCE DUDIT FONDS A MONSIEUR ANGELOT FRANCIS A COMPTER DU 03 AOUT 1996
04/12/1996
Numéro de gestion : 1995B00027
CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE: J.M.FROTEY A COMPTER DU 9 OCTOBRE 1996
CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE: J.M.FROTEY A COMPTER DU 9 OCTOBRE 1996
03/03/1999
Numéro de gestion : 1995B00027
FIN DE LOCATION GERANCE DU FONDS A MONSIEUR FROTEY JEAN MARIE A COMPTER DU 01.01.99 TRANSFERT DE L'ETS PRINCIPAL DE LA RUE DES CHARMOTTES A 70180 DAMPIERRE SUR SALON, A LA Z I LES GIRANEAUX A 70100 ARC LES GRAY A COMPTER DU 01.01.99
FIN DE LOCATION GERANCE DU FONDS A MONSIEUR FROTEY JEAN MARIE A COMPTER DU 01.01.99 TRANSFERT DE L'ETS PRINCIPAL DE LA RUE DES CHARMOTTES A 70180 DAMPIERRE SUR SALON, A LA Z I LES GIRANEAUX A 70100 ARC LES GRAY A COMPTER DU 01.01.99
13/11/2000
Numéro de gestion : 1995B00027
SUITE AU TRANSFERT DE L'ETS PRINCIPAL DE LA RUE DES CHARMOTTES A 70180 DAMPIERRE SUR SALON, A LA Z I LES GIRANEAUX A 70100 ARC LES GRAY LA LO- CATION GERANCE DU FONDS A MR FROTEY JEAN MARIE EST POURSUIVIE A CETTE NOUVELLE ADRESSE Date d'effet : 01/01/1999
SUITE AU TRANSFERT DE L'ETS PRINCIPAL DE LA RUE DES CHARMOTTES A 70180 DAMPIERRE SUR SALON, A LA Z I LES GIRANEAUX A 70100 ARC LES GRAY LA LO- CATION GERANCE DU FONDS A MR FROTEY JEAN MARIE EST POURSUIVIE A CETTE NOUVELLE ADRESSE Date d'effet : 01/01/1999
02/10/2002
Numéro de gestion : 1995B00027
ACQUISITION DU FONDS DE COMMERCE DE REPARATIONS d'HORLOGES, D'EDIFICES, CLOCHERS, CLOCHES, SONORISATION, CHRONOMETRAGE SPORTIF, ALARMES, PARATON- NERRE AVEC VENTE DE CES DIVERS MATERIELS, PRECEDEMMENT EXPLOITE EN LOCATION GERANCE, ET SITUE 71 AVENUE JEAN JAURES, 70100 ARC LES GRAY (SIEGE ET BUREAUX) ET ROND POINT DU 1ER MAI, 70100 ARC LES GRAY (ETS PRINCIPAL). PRECEDENT PROPRIETAIRE: MR FROTEY JEAN MARIE RCS 352 891 311 RADIATION EFFECTUEE LE 23.03.95 ACQUISITION AU PRIX DE 18 293,88 EUROS JAL : HTE SAONE AGRICOLE ET RURALE DU 19.07.2002 OPPOSITIONS : ETUDE DE ME FRANCIS STREICHER NOTAIRE A 70100 GRAY ENTREE EN JOUISSANCE AU 1ER JUILLET 2002 Date d'effet : 01/07/2002
ACQUISITION DU FONDS DE COMMERCE DE REPARATIONS d'HORLOGES, D'EDIFICES, CLOCHERS, CLOCHES, SONORISATION, CHRONOMETRAGE SPORTIF, ALARMES, PARATON- NERRE AVEC VENTE DE CES DIVERS MATERIELS, PRECEDEMMENT EXPLOITE EN LOCATION GERANCE, ET SITUE 71 AVENUE JEAN JAURES, 70100 ARC LES GRAY (SIEGE ET BUREAUX) ET ROND POINT DU 1ER MAI, 70100 ARC LES GRAY (ETS PRINCIPAL). PRECEDENT PROPRIETAIRE: MR FROTEY JEAN MARIE RCS 352 891 311 RADIATION EFFECTUEE LE 23.03.95 ACQUISITION AU PRIX DE 18 293,88 EUROS JAL : HTE SAONE AGRICOLE ET RURALE DU 19.07.2002 OPPOSITIONS : ETUDE DE ME FRANCIS STREICHER NOTAIRE A 70100 GRAY ENTREE EN JOUISSANCE AU 1ER JUILLET 2002 Date d'effet : 01/07/2002
02/10/2002
Numéro de gestion : 1995B00027
TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DU 71 AVENUE JEAN JAURES A 70100 ARC LES GRAY AU ROND POINT DU 1ER MAI A 70100 ARC LES GRAY Date d'effet : 12/07/2002
TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DU 71 AVENUE JEAN JAURES A 70100 ARC LES GRAY AU ROND POINT DU 1ER MAI A 70100 ARC LES GRAY Date d'effet : 12/07/2002
Numéro de gestion : 1995B00027
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 100 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 15 244.90 EUR
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 100 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 15 244.90 EUR
Liste des établissements (4)
71 AVENUE JEAN-JAURES RD67
70100 ARC-LES-GRAY
70100 ARC-LES-GRAY
RUE DES CHARMOTTES
70180 DAMPIERRE-SUR-SALON
70180 DAMPIERRE-SUR-SALON
LEFFOND
70600 CHAMPLITTE
70600 CHAMPLITTE
ZI LES GIRANAUX
ROND POINT DU 1ER MAI
70100 ARC-LES-GRAY
ROND POINT DU 1ER MAI
70100 ARC-LES-GRAY