Informations générales
Dénomination
PIERRE CHAPUIS
Siren
383527686
Siret du siège social
38352768600034
Statut RCS / Greffe TC
Saint-Étienne (4202)
Date d'immatriculation RCS
22/01/1997
Capital social
Indisponible
Numéro de TVA
FR13383527686
Activité principal du siège
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
1 ou 2 salariés
Date de création
11/11/1991
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
38352768600034
Clef NIC
00034
Activité principale (établissement)
Fabrication d'armes et de munitions
Tranche d’effectif salarié
1 ou 2 salariés
Date de création
09/06/2006
Date de dernière mise à jour
30/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
8 AVENUE PAUL DOUMER
42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAU
42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAU
Observations (2)
01/01/2009
Numéro de gestion : 1997A50015
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
28/10/2009
Numéro de gestion : 1997A50015
: Déclaration d'insaisissabilité des droits portant sur l'immeuble ou les immeubles, actes publiés à la conservation des hypothèques de : - MONTBRISON, - THIERS. Acte reçu par Me Philippe FAURE En date du 12 juin 2009. Déclaration faite en application des articles L 526-1 et L 526-2 du code de commerce.
: Déclaration d'insaisissabilité des droits portant sur l'immeuble ou les immeubles, actes publiés à la conservation des hypothèques de : - MONTBRISON, - THIERS. Acte reçu par Me Philippe FAURE En date du 12 juin 2009. Déclaration faite en application des articles L 526-1 et L 526-2 du code de commerce.
Liste des établissements (3)
11 RUE FOURS BANNAUX
LE MONT MILLE
42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAU
LE MONT MILLE
42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAU
1 CHEMIN DES CARRIERES
LE MONT MILLE
42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAU
LE MONT MILLE
42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAU
8 AVENUE PAUL DOUMER
42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAU
42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAU