Informations générales
Dénomination
SCI DU QUART BOZON
Siren
382407377
Siret du siège social
38240737700011
Statut RCS / Greffe TC
Bourg-en-Bresse (0101)
Date d'immatriculation RCS
15/07/1991
Capital social
68 602 Euros
Numéro de TVA
FR39382407377
Activité principal du siège
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
Indisponible
Date de création
26/06/1991
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
38240737700011
Clef NIC
00011
Activité principale (établissement)
Location de logements
Tranche d’effectif salarié
Indisponible
Date de création
26/06/1991
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
HAMEAU DE ROUGEMONT
01110 ARANC
01110 ARANC
Liste des représentants (1)
REYDELLET Pierre
Qualité : Gérant
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 01/01/2009
Domiciliation :
01110 - FRANCE
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 01/01/2009
Domiciliation :
01110 - FRANCE
Observations (1)
01/01/2009
Numéro de gestion : 1991D40040
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Liste des établissements (1)
HAMEAU DE ROUGEMONT
01110 ARANC
01110 ARANC