Informations générales
Dénomination
JEAN VILLENEUVE
Siren
381855238
Siret du siège social
38185523800014
Statut RCS / Greffe TC
Saint-Étienne (4202)
Date d'immatriculation RCS
22/05/1991
Capital social
Indisponible
Numéro de TVA
FR91381855238
Activité principal du siège
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
Indisponible
Date de création
15/04/1991
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
38185523800014
Clef NIC
00014
Activité principale (établissement)
Débits de boissons
Tranche d’effectif salarié
Indisponible
Date de création
15/04/1991
Date de dernière mise à jour
30/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
LE BOURG
42440 LES SALLES
42440 LES SALLES
Observations (2)
01/01/2009
Numéro de gestion : 1991A50104
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Numéro de gestion : 1991A50104
Observations concernant l'établissement situé le Bourg 42440 Les Salles : Observation depuis le 22/05/1991 : --- FONDS RECU EN DONATION --- Election de domicile pour les oppositions : MoCHASSANG, NOTAIRE A NOIRETABLE *** Ancien(s) propriétaire(s) : VILLENEUVE JOSEPH - Réf. immatriculation : A - radiation le 14/03/1991 *** Journal d'annonces légales : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE en date du 24/04/1991 *** Précédent Exploitant : VILLENEUVE JOSEPH - RCS : A
Observations concernant l'établissement situé le Bourg 42440 Les Salles : Observation depuis le 22/05/1991 : --- FONDS RECU EN DONATION --- Election de domicile pour les oppositions : MoCHASSANG, NOTAIRE A NOIRETABLE *** Ancien(s) propriétaire(s) : VILLENEUVE JOSEPH - Réf. immatriculation : A - radiation le 14/03/1991 *** Journal d'annonces légales : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE en date du 24/04/1991 *** Précédent Exploitant : VILLENEUVE JOSEPH - RCS : A
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