Informations générales
Dénomination
PATRICK DOUCHE
Siren
381841923
Siret du siège social
38184192300018
Statut RCS / Greffe TC
Epinal (8801)
Date d'immatriculation RCS
15/05/1991
Capital social
Indisponible
Numéro de TVA
FR13381841923
Activité principal du siège
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
Indisponible
Date de création
19/05/1991
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
38184192300018
Clef NIC
00018
Activité principale (établissement)
Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Tranche d’effectif salarié
Indisponible
Date de création
19/05/1991
Date de dernière mise à jour
29/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
RUE DE FRESNES
88320 SENAIDE
88320 SENAIDE
Observations (1)
01/01/2009
Numéro de gestion : 1991A40049
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Liste des établissements (1)
RUE DE FRESNES
88320 SENAIDE
88320 SENAIDE