Informations générales
Dénomination
LIONEL BRULEY
Siren
380089334
Siret du siège social
38008933400011
Statut RCS / Greffe TC
Vesoul (7001)
Date d'immatriculation RCS
06/12/1990
Capital social
Indisponible
Numéro de TVA
FR34380089334
Activité principal du siège
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
Indisponible
Date de création
15/07/1990
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
38008933400011
Clef NIC
00011
Activité principale (établissement)
Activités de soutien aux cultures
Tranche d’effectif salarié
Indisponible
Date de création
15/07/1990
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
LE FAUBOURG
70800 BASSIGNEY
70800 BASSIGNEY
Observations (1)
01/01/2009
Numéro de gestion : 1990A40178
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Liste des établissements (1)
LE FAUBOURG
70800 BASSIGNEY
70800 BASSIGNEY