Informations générales
Dénomination
GILLES MORTIER
Siren
379851546
Siret du siège social
37985154600026
Statut RCS / Greffe TC
Chartres (2801)
Date d'immatriculation RCS
16/11/1990
Capital social
Indisponible
Numéro de TVA
FR08379851546
Activité principal du siège
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
Indisponible
Date de création
01/10/1990
Date de fermeture
31/12/2017
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
37985154600026
Clef NIC
00026
Activité principale (établissement)
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Tranche d’effectif salarié
Indisponible
Date de création
15/03/1991
Date de dernière mise à jour
30/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
LE CHENE SIMON
28270 BEROU-LA-MULOTIERE
28270 BEROU-LA-MULOTIERE
Observations (2)
16/02/2000
Numéro de gestion : 1990A40174
Modification autre MODIFICATION CLASSIQUE MODIFICATION DU MODE D'EXPLOITATION FIN DE L'EXPLOITATION EN SOCIETE DE FAIT AVEC MELLE GUEGUEN VALERIE A COMPTER DU 31/03/96 MR MORTIER GILLES EXPLOITE PERSONNELLEMENT.
Modification autre MODIFICATION CLASSIQUE MODIFICATION DU MODE D'EXPLOITATION FIN DE L'EXPLOITATION EN SOCIETE DE FAIT AVEC MELLE GUEGUEN VALERIE A COMPTER DU 31/03/96 MR MORTIER GILLES EXPLOITE PERSONNELLEMENT.
01/01/2009
Numéro de gestion : 1990A40174
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Dreux ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chartres. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chartres décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Dreux ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chartres. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chartres décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Liste des établissements (1)
LE CHENE SIMON
28270 BEROU-LA-MULOTIERE
28270 BEROU-LA-MULOTIERE