Informations générales
Dénomination
DANIEL DEFOSSEZ
Siren
352321822
Siret du siège social
35232182200020
Statut RCS / Greffe TC
Douai (5952)
Date d'immatriculation RCS
08/10/1996
Capital social
Indisponible
Numéro de TVA
FR31352321822
Activité principal du siège
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
Indisponible
Date de création
01/07/1989
Date de fermeture
02/07/2021
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
35232182200020
Clef NIC
00020
Activité principale (établissement)
Activités de soutien aux cultures
Tranche d’effectif salarié
Indisponible
Date de création
10/01/1994
Date de dernière mise à jour
30/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
2 RUE DE L'EGLISE
59266 HONNECOURT-SUR-ESCAUT
59266 HONNECOURT-SUR-ESCAUT
Observations (2)
01/01/2009
Numéro de gestion : 1996A50181
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Numéro de gestion : 1996A50181
RADIATION DOSSIER 89 A 252 SUITE A ERREUR MATERIELLE HOMONYMIE AVEC DOSSIER 58 A 332 (DEFOSSEZ DANIEL MARTIAL ALFRED)
RADIATION DOSSIER 89 A 252 SUITE A ERREUR MATERIELLE HOMONYMIE AVEC DOSSIER 58 A 332 (DEFOSSEZ DANIEL MARTIAL ALFRED)
Liste des établissements (2)
5 RUE DU MOULIN
59266 HONNECOURT-SUR-ESCAUT
59266 HONNECOURT-SUR-ESCAUT
2 RUE DE L'EGLISE
59266 HONNECOURT-SUR-ESCAUT
59266 HONNECOURT-SUR-ESCAUT