Informations générales
Dénomination
JEAN-MARC DUVAL
Siren
347879231
Siret du siège social
34787923100012
Statut RCS / Greffe TC
Epinal (8801)
Date d'immatriculation RCS
05/09/1988
Capital social
Indisponible
Numéro de TVA
FR58347879231
Activité principal du siège
Indisponible
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
Indisponible
Date de création
01/10/1988
Date de fermeture
31/03/1992
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
34787923100012
Clef NIC
00012
Activité principale (établissement)
Indisponible
Tranche d’effectif salarié
Indisponible
Date de création
Indisponible
Date de dernière mise à jour
30/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
17 RUE DES TILLEULS
88630 COUSSEY
88630 COUSSEY
Observations (2)
10/06/1992
Numéro de gestion : 1988A40135
Cessation complete d'activite du 31 MARS 1992. Disparition du fonds.
Cessation complete d'activite du 31 MARS 1992. Disparition du fonds.
01/01/2009
Numéro de gestion : 1988A40135
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Liste des établissements (1)
17 RUE DES TILLEULS
88630 COUSSEY
88630 COUSSEY