Informations générales
Dénomination
DOMAINE DE LA CHAPELLE - BOUTHENET
Siren
343608865
Siret du siège social
34360886500014
Statut RCS / Greffe TC
Chalon-sur-Saône (7102)
Date d'immatriculation RCS
29/02/1988
Capital social
15 000 Euros
Numéro de TVA
FR41343608865
Activité principal du siège
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
Indisponible
Date de création
17/01/1987
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
34360886500014
Clef NIC
00014
Activité principale (établissement)
Culture de la vigne
Tranche d’effectif salarié
Indisponible
Date de création
17/01/1987
Date de dernière mise à jour
30/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
EGUILLY
71490 COUCHES
71490 COUCHES
Liste des représentants (3)
CHAPUIS Gisèle
Qualité : Associé
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 14/08/2012
Domiciliation :
71490 COUCHES - FRANCE
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 14/08/2012
Domiciliation :
71490 COUCHES - FRANCE
BOUTHENET Pascal
Qualité : Associé
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 14/08/2012
Domiciliation :
71490 COUCHES - FRANCE
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 14/08/2012
Domiciliation :
71490 COUCHES - FRANCE
BOUTHENET Pascal
Qualité : Gérant
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 14/08/2012
Domiciliation :
71490 COUCHES - FRANCE
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 14/08/2012
Domiciliation :
71490 COUCHES - FRANCE
Observations (3)
09/12/1999
Numéro de gestion : 1988D70006
ASSEMBLEE GENERALE EN DATE DU 30 DECEMBRE 1994 : DEMISSIONS DE MONSIEUR BOUTHENET GEORGES, MADAME BOUTHENET GISELE, MADAME BOUTHENET NATHALIE EN QUALITE DE GERANTS MAIS RESTENT ASSOCIES A COMPTER DU 30/12/94 JOURNAL ANNONCES LEGALES "EXPLOITANT AGRICOLE" DU 24/02/95
ASSEMBLEE GENERALE EN DATE DU 30 DECEMBRE 1994 : DEMISSIONS DE MONSIEUR BOUTHENET GEORGES, MADAME BOUTHENET GISELE, MADAME BOUTHENET NATHALIE EN QUALITE DE GERANTS MAIS RESTENT ASSOCIES A COMPTER DU 30/12/94 JOURNAL ANNONCES LEGALES "EXPLOITANT AGRICOLE" DU 24/02/95
01/01/2009
Numéro de gestion : 1988D70006
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Numéro de gestion : 1988D70006
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 2 650 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 403 989.90 EUR
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 2 650 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 403 989.90 EUR
Liste des établissements (1)
EGUILLY
71490 COUCHES
71490 COUCHES