Informations générales
Dénomination
HENRI BROUILLARD
Siren
333758860
Siret du siège social
33375886000022
Statut RCS / Greffe TC
Vesoul (7001)
Date d'immatriculation RCS
25/11/1985
Capital social
Indisponible
Numéro de TVA
FR09333758860
Activité principal du siège
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
Indisponible
Date de création
09/09/1985
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
33375886000022
Clef NIC
00022
Activité principale (établissement)
Transports routiers réguliers de voyageurs
Tranche d’effectif salarié
Indisponible
Date de création
01/01/2002
Date de dernière mise à jour
30/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
GRANDE RUE
70310 SAINTE-MARIE-EN-CHANOIS
70310 SAINTE-MARIE-EN-CHANOIS
Observations (2)
02/10/2002
Numéro de gestion : 1985A40188
DISPARITION DU PRINCIPAL ETABLISSEMENT SE TROUVANT A ESMOULIERES, LIEU-DIT SAPHOZ ET DU SIEGE A COMPTER DU 01 JANVIER 2002 NOUVEAU SIEGE ET NOUVEL ETABLISSEMENT PRINCIPAL : GRANDE RUE 70310 SAINTE MARIE EN CHANOIS TRANSFERT DE L'ACTIVITE : GRANDE RUE 70310 SAINTE MARIE EN CHANOIS A COMPTER DU 01 JANVIER 2002
DISPARITION DU PRINCIPAL ETABLISSEMENT SE TROUVANT A ESMOULIERES, LIEU-DIT SAPHOZ ET DU SIEGE A COMPTER DU 01 JANVIER 2002 NOUVEAU SIEGE ET NOUVEL ETABLISSEMENT PRINCIPAL : GRANDE RUE 70310 SAINTE MARIE EN CHANOIS TRANSFERT DE L'ACTIVITE : GRANDE RUE 70310 SAINTE MARIE EN CHANOIS A COMPTER DU 01 JANVIER 2002
01/01/2009
Numéro de gestion : 1985A40188
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Liste des établissements (2)
LD SAPHOZ
70310 FAUCOGNEY-ET-LA-MER
70310 FAUCOGNEY-ET-LA-MER
GRANDE RUE
70310 SAINTE-MARIE-EN-CHANOIS
70310 SAINTE-MARIE-EN-CHANOIS