Informations générales
Dénomination
BRUNO DELPORTE
Siren
313860637
Siret du siège social
31386063700021
Statut RCS / Greffe TC
Epinal (8801)
Date d'immatriculation RCS
06/03/1979
Capital social
Indisponible
Numéro de TVA
FR13313860637
Activité principal du siège
Indisponible
Nature juridique
Tranche effectif salarié de l’entité
Indisponible
Date de création
01/01/1978
Date de dernière mise à jour
22/03/2024
Informations concernant le siège social
SIRET
31386063700021
Clef NIC
00021
Activité principale (établissement)
Indisponible
Tranche d’effectif salarié
Indisponible
Date de création
Indisponible
Date de dernière mise à jour
30/03/2024
Informations de contact
Adresse postale
FRUZE
88630 SOULOSSE-SOUS-SAINT-ELOPHE
88630 SOULOSSE-SOUS-SAINT-ELOPHE
Observations (1)
01/01/2009
Numéro de gestion : 1979A40033
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Liste des établissements (1)
FRUZE
88630 SOULOSSE-SOUS-SAINT-ELOPHE
88630 SOULOSSE-SOUS-SAINT-ELOPHE